Fabrice Bousquet est doctorant en droit à l’Université Laval depuis 2013. Son sujet de recherche - à la croisée du droit pénal international, du droit pénal comparé et des droits de l’homme - s’intitule : « Améliorer l’efficience du modèle procédural de la Cour pénale internationale, sous les lumières d’une étude comparative (Allemagne, Angleterre, Canada, France). L’essence du juge d’instruction comme source d’inspiration ? ».
Il est diplômé d’une Licence de gestion de l’Institut d’administration des entreprises de Toulouse ainsi que d’une Licence en droit et d’un Master 2 droit pénal et sciences criminelles de la Faculté de droit de Toulouse. Une visite d’études de deux mois au sein de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) et deux stages, six mois au sein du Bureau du conseil public pour la défense de la Cour pénale internationale (CPI) et six mois au Bureau de la défense (puis de l’équipe de défense de M. Oneissi) du Tribunal spécial pour le Liban (TSL), ont complété ses études. Il a également travaillé, à travers la Clinique de droit international pénal et humanitaire (CDIPH), pour le respect des droits des victimes du génocide cambodgien (pour les CETC) et celles du dictateur Hissène Habré au Tchad (à travers HRW).
Droit pénal international, droit pénal comparé, droit pénal français, droits de l’homme.
- Bourse d’accueil au doctorat de la Faculté de Droit de l’Université Laval.
- Bourses sur critères sociaux et au mérite du Ministère français de la recherche et de l’enseignement supérieur.
- « Défendre un accusé pendant un procès pour génocide, crimes contre l’humanité et crimes de guerre : mission impossible ? », Revue canadienne de droit pénal, 2017, n° 2, p. 159‑205 ; publication conjointe avec la professeure Fannie Lafontaine.
« Les douze travaux de Me X : la défense d’un accusé avant procès sous la Loi sur les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre », Revue canadienne de droit pénal, 2015, n° 3, p. 295-339 ; publication conjointe avec la professeure Fannie Lafontaine.
- « Hervé Asencio, Emmanuel Decaux et Alain Pellet (éd.), Droit international pénal, 2012 » (compte rendu) dans Journal of International Criminal Justice, 2015, n° 1.
- « Gideon Boas, William A. Schabas et Michael P. Scharf (dir.), International Criminal Justice: Legitimacy and Coherence, 2012 » (compte rendu) dans Études internationales, juin 2014, p. 314-316.
- « The Appeals Chamber, Situation in the Central African Republic, In the case of The Prosecutor v. Jean-Pierre Bemba Gombo (ICC-01/05-01/08), “Judgment on the appeal of Mr Jean-Pierre Bemba Gombo against the decision of Trial Chamber III of 27 June 2011 entitled ‘Decisions on Applications for Provisional Release’”, 19 August 2011, n° ICC-01/05-01/08 OA7 » dans ADC-ICTY Newsletter, Issue 23, 12 décembre 2011, p. 9-10.
- « Trial Chamber II, Situation in the Democratic Republic of the Congo, In the case of The Prosecutor v. Germain Katanga and Mathieu Ngujolo Chui (ICC-01/04-01/07), “Decision on an Amicus Curiae application and on the ‘Requête tendant à obtenir présentations des témoins DRC-D02-P-0350, DRC-D02-P-0236, DRC-D02-P-0228 aux autorités néerlandaises aux fins d’asile’”, 9 June 2011, n° ICC-01/04-01/07-3003 » dans ADC-ICTY Newsletter, Issue 19, 22 septembre 2011, p. 6-8.
- « Trial Chamber II, Situation in the Democratic Republic of the Congo, In the case of The Prosecutor v. Germain Katanga and Mathieu Ngujolo Chui (ICC-01/04-01/07), “Decision on the security situation of three detained witnesses in relation to their testimony before the Court (art. 63 of the Statute) and Order to request cooperation from the Democratic Republic of the Congo to provide assistance in ensuring their protection in accordance with article 93(1)(j) of the Statute”, 22 June 2011, n° ICC-01/04-01/07-3033 » dans ADC-ICTY Newsletter, Issue 18, 5 septembre 2011, p. 4-5.
- « The Prosecutor v. Callixte Mbarushimana (ICC-01/04-01/10), Decision on the “Defence Request for the Review of the Scope of Legal Assistance”, n° ICC-01/04-01/10-105 » dans ADC-ICTY Newsletter, Issue 16, 8 juillet 2011, p. 13-14.
- « Pre-Trial Chamber I, Situation in the Democratic Republic of the Congo, In the case of The Prosecutor v. Callixte Mbarushimana (ICC-01/04-01/10), “Second Decision on matters regarding the review of potentially privileged material”, 15 April 2011, n° ICC-01/04-01/10-105 » dans ADC-ICTY Newsletter, Issue 13, 23 mai 2011, p. 4.
- « L’impact du traité de Lisbonne en matière pénale » dans Droit pénal, septembre 2010, étude 17, p. 7 (en ligne sur LexisNexis Quicklaw) ; publication conjointe du Master 2 (promotion 2009-2010).
Autre publication à caractère scientifique
- « Rapport de stage à la Cour européenne des droits de l’homme », Bibliothèque Garrigou, section sciences juridiques, Cote M 3041, Université Toulouse 1 Capitole, 2010.
Blogs juridiques
- « Haro sur la défense de la CPI ? », Blogue de la CDIPH & Chroniques internationales collaboratives, 9 décembre 2014.
- « Pascal Simbikangwa condamné… sur une intime conviction des membres de la cour d’assises ? », Blogue de la CDIPH, 20 mars 2014.
- « La responsabilité pénale de Pascal Simbikangwa : complicité de crimes contre l’humanité et de génocide… crimes contre l’humanité et génocide, qui dit mieux ? », Blogue de la CDIPH, 14 mars 2014.
- « Des témoins détenus transférés à La Haye pour déposer devant la Cour pénale internationale et du droit d’asile : une question épineuse inattendue, une protection des droits de l’homme acceptable ? », Blogue de la CDIPH, 3 novembre 2013.
- « Décision portant ajournement de l’audience de confirmation des charges dans l’affaire Gbagbo : un nouveau tournant pour la CPI ? », Blogue de la CDIPH, 26 août 2013.